Choisir une licence et la mettre en oeuvre

Ce paragraphe est un guide très court et basique sur le choix d'une licence. Consultez Chapitre 9, Licenses, Copyrights, and Patents pour saisir les implications légales des différentes licences et l'impact qu'une licence peut avoir pour fusionner votre logiciel avec du code issue d'autres projets.

Il existe de nombreuses licences pouvant être choisies. La plupart, que nous omettrons, ne seraient probablement pas appropriées à votre projet, couvrant des besoins spécifiques de sociétés ou individus . Nous nous restreindrons simplement aux licences les plus courantes, étant fort probable que l'une d'entre elle vous conviendra.

Les licences "Faites ce que vous voulez"

Si vous ne voyez pas d'objections à ce que votre code soit potentiellement utilisé dans les logiciels propriétaires, utilisez une licence MIT/X ou dérivées. Il s'agit de la plus simple de plusieurs licences minimalistes qui n'apporte pas grand chose de plus que la mention du copyright (sans restriction du droit de copie) et la spécification explicite que le produit est utilisé sans garantie d'aucune sorte. Voir la section intitulée « The MIT / X Window System License » pour plus de détail.

La GPL

Si vous ne désirez pas que votre code puisse être utilisé dans des programmes propriétaires, utilisez la GNU General Public License (http://www.gnu.org/licenses/gpl.html). La GPL est assurément la licence libre la plus largement reconnue dans le monde actuellement. C'est un net avantage, puisque les utilisateurs et contributeurs y sont familiarisés, et ne dépenseront donc pas de temps supplémentaire à lire et comprendre votre licence. Voir la section intitulée « The GNU General Public License » du Chapitre 9, Licenses, Copyrights, and Patents pour davantage de précisions.

Comment mettre en oeuvre cette licence au projet

Une fois la licence choisie, vous devez la préciser sur la page Web de garde du projet. Nul besoin d'inclure le texte de la licence à cet endroit; fournissez simplement le nom de la licence, et prévoyez un lien vers la licence complète située sur une autre page.

Vous explicitez ainsi quelle licence vous prévoyez d'utiliser pour le logiciel, mais c'est insuffisant en terme juridique. Le logiciel lui même doit en effet contenir la licence. La façon standard de le mettre en oeuvre et d'incorporer un fichier texte de licence nommé COPYING (ou LICENSE), et d'ajouter une courte notice dans l'entête de chaque fichier source, fournissant la date du copyright, le détenteur, la licence et pour finir l'endroit ou le texte complet de la licence peut être obtenu.

Il y a bien des variantes possibles, nous fournissons donc un unique exemple ici. La licence GNU GPL requiert d'ajouter une telle notice en entête de chaque fichier source :

Copyright (C) <année>  <nom de l'auteur>

This program is free software; you can redistribute it and/or modify
it under the terms of the GNU General Public License as published by
the Free Software Foundation; either version 2 of the License, or
(at your option) any later version.

This program is distributed in the hope that it will be useful,
but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of
MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE.  See the
GNU General Public License for more details.

You should have received a copy of the GNU General Public License
along with this program; if not, write to the Free Software
Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA  02111-1307  USA

Cette notice ne spécifie pas explicitement que la copie de la licence que l'utilisateur reçoit avec le logiciel se trouve dans le fichier COPYING, mais c'est en général l'endroit utilisé (vous pouvez modifier l'entête pour le spécifier directement). Elle fournit également une adresse géographique à partir de laquelle demander une copie de la licence. Une autre méthode commune est de fournir un lien vers une page Web comprenant le texte de la licence. Utilisez simplement votre jugement et pointez vers l'endroit le plus adéquat pour obtenir une copie de façon permanente, ce qui peut être n'importe où sur votre site Web. En général, la notice que vous utilisez n'aura pas exactement le contenu de l'exemple plus haut. L'important est d'y faire figurer les données obligatoires : détenteur du copyright, date, nom de la licence et moyen d'accès au texte de la licence.